Politique relative aux cookies

1. Champ d’application et informations sur l’entreprise

La présente politique relative aux cookies s’applique aux services en ligne proposés sur le site rustybrandsllc aux consommateurs en France, notamment :

  • La consultation des pages produits

  • L’ajout de produits au panier

  • La passation de commandes

  • La prise de contact avec le service client

  • L’utilisation des fonctionnalités du compte et du site, lorsqu’elles sont disponibles

Cette politique explique comment le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires pour assurer son fonctionnement, enregistrer certaines préférences et traiter les informations associées à la navigation. Elle présente également les choix dont disposent les utilisateurs concernant ces technologies.

Ce site est la propriété de RUSTY BRANDS LLC, une société américaine.

Informations sur l’entreprise :

  • Raison sociale : RUSTY BRANDS LLC

  • Adresse : 401 Harbor Place, Apt 1218, Tampa, FL 33126, États-Unis

  • EIN : 93-4190349

  • Téléphone : +1 (850) 422-9723

  • E-mail : info@rustybrandsllc.com

  • Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 18 h 00 (heure de l’Est des États-Unis)

Contactez-nous par e-mail ; nous vous répondrons sous 24 heures.

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont soumis aux dispositions applicables, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux règles françaises relatives aux traceurs, selon les fonctionnalités effectivement utilisées sur le site.

2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’appareil de l’utilisateur, par exemple un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette, lorsqu’il consulte un site web. Des technologies similaires peuvent également être utilisées pour mémoriser des informations ou contribuer au fonctionnement du site.

Selon leur fonction, les cookies et technologies similaires peuvent notamment servir à :

  • Conserver le contenu du panier

  • Mémoriser certaines préférences linguistiques

  • Maintenir une session utilisateur, lorsque cette fonctionnalité existe

  • Mesurer la consultation des pages, lorsque des outils de mesure d’audience sont utilisés

  • Faciliter l’affichage et le fonctionnement du site

  • Contribuer au déroulement du processus de commande

Les données recueillies dépendent des cookies et outils réellement utilisés. Un cookie ne permet pas nécessairement d’identifier directement une personne, mais certaines informations peuvent constituer des données personnelles lorsqu’elles peuvent être associées à un utilisateur.

Les informations sensibles, telles que les mots de passe bancaires ou les codes de sécurité des cartes, ne doivent pas être collectées au moyen de cookies à des fins non nécessaires au fonctionnement du service.

3. Catégories de cookies susceptibles d’être utilisées

Le site rustybrandsllc peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils installés, des cookies fonctionnels ou d’autres traceurs. Les catégories effectivement utilisées doivent être précisées dans le dispositif de gestion des cookies du site.

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont utilisés lorsqu’ils sont indispensables à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur ou au fonctionnement du site. Selon les fonctionnalités disponibles, ils peuvent notamment contribuer à :

  • Conserver le contenu du panier

  • Maintenir une session utilisateur

  • Permettre le fonctionnement du processus de commande

  • Assurer certaines fonctions de la page de paiement

  • Garantir l’affichage et le fonctionnement des pages

Lorsque ces cookies sont strictement nécessaires, le consentement préalable n’est généralement pas requis. Leur désactivation peut empêcher certaines fonctionnalités de fonctionner correctement.

Cookies fonctionnels

Lorsque de tels cookies sont utilisés, ils peuvent permettre de mémoriser certaines préférences de navigation, par exemple :

  • Les préférences linguistiques

  • Certains paramètres d’affichage

  • Les préférences de navigation, lorsque cette fonction est disponible

Leur utilisation dépend des fonctionnalités réellement mises en place. En France, les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur, selon leur finalité et les règles applicables.

Les cookies publicitaires, de personnalisation ou de mesure d’audience ne doivent pas être présentés comme utilisés ou non utilisés sans vérification des outils effectivement installés sur le site.

4. Dépôt et durée de conservation des cookies

Lorsqu’un utilisateur consulte le site, des cookies strictement nécessaires peuvent être déposés pour permettre son fonctionnement. Les autres cookies soumis au consentement ne doivent être déposés qu’après l’obtention d’un consentement valable.

La durée de conservation dépend de la fonction du cookie et de sa configuration. Elle peut notamment concerner :

  • Cookies de session : généralement supprimés lorsque le navigateur est fermé.

  • Cookies de préférence : conservés pendant la durée nécessaire à la mémorisation des paramètres concernés.

  • Cookies de mesure ou autres traceurs : conservés selon leur finalité, leur configuration et les règles applicables.

La durée exacte de chaque cookie dépend des outils utilisés et doit être indiquée dans les informations de gestion des cookies lorsque cela est requis.

Le site doit limiter l’utilisation des cookies et la collecte de données aux finalités réellement poursuivies.

5. Choix et droits des utilisateurs

Conformément au RGPD et aux règles françaises applicables aux cookies et autres traceurs, les utilisateurs disposent de choix concernant l’utilisation des technologies qui ne sont pas strictement nécessaires.

Droit à l’information

Lorsqu’un consentement est requis, un dispositif d’information doit présenter les finalités concernées et permettre à l’utilisateur de faire un choix avant le dépôt des traceurs concernés.

Accepter ou refuser les cookies

Lorsque des cookies soumis au consentement sont utilisés, l’utilisateur doit pouvoir les accepter ou les refuser. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation. Lorsque plusieurs finalités sont proposées, les choix doivent être suffisamment clairs pour permettre à l’utilisateur de décider.

Retirer ou modifier son consentement

L’utilisateur peut modifier ses choix ou retirer son consentement à tout moment au moyen du dispositif de gestion des cookies disponible sur le site, lorsqu’il est mis en place.

Il peut également :

  • Supprimer les cookies dans les paramètres de son navigateur

  • Modifier les paramètres de confidentialité de son navigateur

  • Effacer les données de navigation enregistrées sur son appareil

  • Contacter le service client pour obtenir des informations sur les moyens de gestion disponibles

Le retrait du consentement doit être aussi simple que son octroi. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service ne sont pas soumis au même mécanisme de consentement que les traceurs facultatifs.

La simple poursuite de la navigation ou le défilement d’une page ne constitue pas, à lui seul, un consentement valable aux cookies soumis au consentement préalable.

6. Gestion des cookies dans votre navigateur

Les utilisateurs peuvent gérer ou supprimer les cookies à partir des paramètres de leur navigateur. Les intitulés exacts des menus peuvent varier selon la version utilisée.

Mozilla Firefox

Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies et données de sites.

Apple Safari

Réglages ou Préférences → Confidentialité → Gestion des données des sites web, selon l’appareil et la version du navigateur.

La désactivation de certains cookies peut affecter :

  • L’accès au compte, si cette fonctionnalité est disponible

  • La conservation du contenu du panier

  • Le déroulement de la commande

  • Certaines fonctions d’affichage

  • Le fonctionnement de la page de paiement

La suppression ou le blocage des cookies dans le navigateur ne remplace pas nécessairement la gestion du consentement sur le site.

7. Protection des données

rustybrandsllc doit mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles traitées dans le cadre du fonctionnement du site, en tenant compte des risques et des moyens effectivement utilisés.

Selon la configuration technique du site, ces mesures peuvent notamment comprendre :

  • L’utilisation de connexions HTTPS pour les échanges concernés

  • La limitation des accès aux systèmes d’administration

  • La mise à jour des composants logiciels

  • Des mesures visant à réduire les risques d’accès non autorisé

  • La protection des pages et services liés au paiement

Les mesures effectivement appliquées dépendent de l’infrastructure et des prestataires utilisés. Aucune mesure de sécurité ne permet de garantir l’absence absolue de risque.

Lorsque les utilisateurs accèdent au site depuis un réseau public, il leur est recommandé de protéger leurs appareils et leurs comptes et de ne pas communiquer leurs mots de passe ou codes de sécurité par des canaux non appropriés.

8. Informations relatives aux traitements de données internationaux

RUSTY BRANDS LLC étant établie aux États-Unis, certaines données liées au fonctionnement du site peuvent être traitées aux États-Unis ou dans d’autres pays, selon l’emplacement des serveurs et les prestataires utilisés.

Les catégories de prestataires susceptibles d’intervenir comprennent notamment :

  • Les fournisseurs d’hébergement et de serveurs

  • Les systèmes de gestion des commandes

  • Les prestataires de paiement

  • Les outils de service client

Les transferts de données personnelles en dehors de l’Espace économique européen doivent respecter les exigences applicables du RGPD. Lorsque cela est nécessaire, un mécanisme de transfert approprié doit être mis en place, par exemple une décision d’adéquation applicable ou des clauses contractuelles types, accompagnées des mesures supplémentaires éventuellement requises.

Les modalités concrètes de traitement et de transfert dépendent des prestataires effectivement utilisés par le site. Les informations correspondantes doivent être précisées dans la politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire.

9. Coordonnées

Pour toute question concernant l’utilisation des cookies ou le traitement des données personnelles, vous pouvez contacter rustybrandsllc :

Horaires du service client :

  • Du lundi au vendredi

  • De 8 h 00 à 18 h 00 (heure de l’Est des États-Unis)

Contactez-nous par e-mail ; nous vous répondrons sous 24 heures.

10. Mise à jour de la politique

La présente politique relative aux cookies peut être mise à jour notamment en cas de :

  • Modification des fonctionnalités du site

  • Évolution des règles applicables

  • Modification des services de paiement ou des outils techniques

  • Changement des modalités de traitement des données

Les versions mises à jour sont publiées sur le site. Lorsque les modifications nécessitent une nouvelle information ou un nouveau consentement, les démarches correspondantes doivent être effectuées conformément aux règles applicables.

Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique périodiquement afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.