Politique d’expédition


1. Champ d’application et informations sur l’entreprise

La présente politique d’expédition s’applique aux commandes passées sur le site rustybrandsllc pour la vente de meubles, d’articles pour la maison et d’accessoires associés aux consommateurs en France.

Ce site est la propriété de RUSTY BRANDS LLC.

Informations sur l’entreprise :

  • Raison sociale : RUSTY BRANDS LLC

  • Adresse : 401 Harbor Place, Apt 1218, Tampa, FL 33126, États-Unis

  • EIN : 93-4190349

  • Téléphone : +1 (850) 422-9723

  • E-mail : info@rustybrandsllc.com

Horaires du service client :

Du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 18 h 00 (heure de l’Est des États-Unis).

Contactez-nous par e-mail ; nous vous répondrons sous 24 heures.

2. Zone de livraison

rustybrandsllc propose la livraison en France métropolitaine, sous réserve des destinations indiquées comme éligibles lors de la commande.

Lors de la commande, le consommateur doit fournir une adresse de livraison complète et exacte, comprenant notamment :

  • Nom du destinataire

  • Adresse complète

  • Code postal

  • Numéro de téléphone, lorsque nécessaire à la livraison

Une adresse incorrecte ou incomplète peut entraîner un retard ou empêcher la livraison. En cas de difficulté, le service client peut contacter le consommateur par e-mail.

3. Délais de traitement des commandes

Après validation du paiement, la commande entre dans la phase de vérification et de préparation.

Délai indicatif de traitement : 1 à 3 jours ouvrés.

Le traitement de la commande peut comprendre :

  • Confirmation de la commande

  • Vérification de la disponibilité des produits

  • Préparation des produits

  • Emballage

  • Organisation de l’expédition

Les délais de traitement peuvent être prolongés pendant les jours fériés ou les périodes de forte activité. Si les informations de commande sont incomplètes, si un problème de paiement survient ou si des vérifications supplémentaires sont nécessaires, le service client peut contacter le consommateur par e-mail.

4. Informations relatives aux délais de livraison

Après expédition, les produits sont acheminés vers l’adresse de livraison indiquée par le consommateur en France, selon les modalités applicables à la commande.

Délai de livraison estimé : 10 à 15 jours ouvrés après expédition.

Le délai réel peut varier en fonction de plusieurs facteurs, notamment :

  • Transport international, lorsque celui-ci s’applique

  • Formalités douanières, lorsque celles-ci sont nécessaires

  • Conditions météorologiques

  • Volume des expéditions pendant les périodes de forte activité

  • Organisation de la livraison locale

Lorsque le transporteur fournit un numéro de suivi, celui-ci est communiqué au consommateur après l’expédition afin qu’il puisse consulter l’évolution de la livraison.

Les délais indiqués sont des estimations. La date ou le délai de livraison applicable à la commande est celui communiqué au consommateur au moment de l’achat, conformément à la réglementation en vigueur.

5. Partenaires logistiques

rustybrandsllc peut faire appel à des partenaires logistiques pour le transport et la livraison des commandes, notamment :

  • FedEx

  • UPS

  • DHL

Le transporteur utilisé dépend des caractéristiques de la commande, notamment des dimensions et du poids du colis, ainsi que de la destination.

Lorsque le transporteur met à disposition un numéro de suivi, celui-ci est communiqué au consommateur après l’expédition pour lui permettre de suivre l’acheminement de son colis.

Les transporteurs effectivement utilisés dépendent des modalités logistiques applicables à chaque commande.

6. Informations sur les frais de livraison

rustybrandsllc applique les conditions de livraison suivantes pour les commandes éligibles en France :

Livraison gratuite

  • Commandes d’un montant de 127,99 € TTC ou plus : livraison gratuite.

Frais de livraison fixes

  • Commandes d’un montant inférieur à 127,99 € TTC : frais de livraison fixes de 9 €.

Avant la validation du paiement, le récapitulatif de commande présente les montants applicables, notamment :

  • Prix des produits

  • Frais de livraison

  • Taxes applicables, le cas échéant

  • Montant total à payer

Le consommateur peut consulter le montant total avant de confirmer sa commande.

7. Informations relatives aux taxes et à la livraison DDP

Lorsque la commande est expédiée selon les conditions DDP (Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés), les droits et taxes d’importation applicables sont pris en charge conformément aux modalités convenues pour l’expédition.

Les frais concernés peuvent notamment inclure :

  • Les droits d’importation applicables

  • Les frais de formalités douanières

  • La TVA applicable

Le traitement effectif des droits, des taxes et des formalités douanières dépend de l’organisation logistique et fiscale de la commande.

Le taux normal de TVA en France est de 20 %. Le taux effectivement applicable dépend toutefois de la nature du produit et des règles fiscales applicables à la transaction.

Les prix et frais présentés au consommateur avant la validation de la commande doivent correspondre aux conditions réellement appliquées. La mention DDP ne doit être utilisée que lorsque l’expédition concernée est effectivement organisée selon ces modalités.

8. Problèmes de livraison et service client

Si le consommateur rencontre un problème lié à l’expédition ou à la livraison, il peut contacter le service client, notamment dans les situations suivantes :

  • Retard d’expédition ou de livraison

  • Produit endommagé pendant le transport

  • Colis déclaré perdu ou non reçu

  • Quantité de produits incorrecte

  • Problème concernant l’emballage extérieur

Afin de faciliter le traitement de la demande, il est recommandé de fournir :

  • Numéro de commande

  • Photographie du colis, si disponible

  • Photographie du produit, si nécessaire

  • Description détaillée du problème

Le service client examine la situation à partir des informations de commande et des données logistiques disponibles, puis indique les étapes de suivi appropriées.

9. Coordonnées du service client

Pour toute question concernant l’expédition ou la livraison, vous pouvez contacter le service client de rustybrandsllc :

Horaires du service client :

Du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 18 h 00 (heure de l’Est des États-Unis).

Contactez-nous par e-mail ; nous vous répondrons sous 24 heures.